Industrie verte

Je suis saisie de deux amendements, n° 1249 de M. Aurélien Lopez-Liguori et 711 de M. Alexandre Loubet, faisant l'objet d'une discussion commune. Ils sont défendus.

Sur les amendements n° 153 et identique, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1151 de M. Matthias Tavel est défendu.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 153 et 494. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 153.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 33 Contre 69

La parole est à M. Aurélien Lopez-Liguori, pour soutenir les amendements n° 1248 et 1253, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 211 et 1194. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 211.

Sur les amendements n° 7 et identique, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 596, 1189, 248, 1184 et 282, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 596 de Mme Géraldine Grangier ...

L'amendement n° 248 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement n° 1184.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 7 et 1437. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement n° 7.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 34 Contre 68

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 930 et 1137. L'amendement n° 930 de M. Jean-Claude Raux est défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 1137.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 580, 1047 et 1448. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 580.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1041, 584 et 1395, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 584 et 1395 sont identiques. La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l'amendement n° 1041.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1366 rectifié, 1205, 40, 107, 126, 443 et 1457, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 40, 107, 126, 443 et 1457 sont identiques et font l'objet des sous-amendements n° 1744, 1745, 1746 et 1752 rectifié. La parole est à M. Victor Habert-Dass...

Je vous informe que je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1366 rectifié par le groupe Les Républicains et sur l'amendement n° 1205, ainsi que sur les amendements identiques n° 40, 107, 126, 443 et 1457, par le groupe Renaissance. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous e...

Les amendements identiques n° 107 de M. Guy Bricout, 126 de Mme Véronique Louwagie, 443 de Mme Lise Magnier et 1457 de Mme Félicie Gérard sont défendus. Les sous-amendements n° 1744, 1745, 1746 et 1752 rectifié de M. Matthias Tavel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 32 Contre 79

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 23 Contre 82

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 34 Contre 73