Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Programmation militaire 2024-2030 — Texte n° 1234

Sous-Amendement N° 1785 à l'amendement N° 1443 (Adopté)

Publié le 22 mai 2023 par : M. Jacques.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Texte de loi N° 1234

Article 5 (consulter les débats)

Substituer au mot :

« engagé »

le mot :

« poursuivi ».

Exposé sommaire :

Le ministère des Armées a déjà entrepris depuis plusieurs années un effort de réduction de sa dépendance aux énergies fossiles.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.