Intervention de Sandrine Mazetier

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (nos 1120, 1216, 1207, 1177, 1205 et 1178).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : trois heures vingt-deux pour le groupe SRC, dont 123 amendements restent en discussion ; deux heures trente pour le groupe UMP, dont 125 amendements restent en discussion ; cinquante-six minutes pour le groupe UDI, dont 20 amendements restent en discussion ; quarante-deux minutes pour le groupe écologiste, dont 17 amendements restent en discussion ; une heure vingt-cinq pour le groupe RRDP, dont 4 amendements restent en discussion ; six minutes pour le groupe GDR, dont 29 amendements restent en discussion, et vingt-neuf minutes pour les députés non-inscrits.