Grand spécialiste de tout !
Mais oui !
Depuis deux siècles, l'énergie a contribué à l'essor des transports, de la métallurgie, de l'agroalimentaire, du numérique, de la science. Elle a bien sûr façonné nos modes de vie. Elle est source de puissance, d'innovation et de progrès, mais elle est aussi à l'origine de grands désordres géopolitiques et écologiques. C'est particulièrement vrai des énergies fossiles, qui ont tant contribué à l'essor du monde moderne mais qui menacent notre planète et l'humanité tout entière. Tels deux « amants terribles », selon la formule de Jean-Marc Jancovici, l'homme et l'énergie se sont mutuellement enrichis, mais ils ont oublié l'essentiel : ...
Non, non !
De la PPE !
Elle a changé quatre fois d'avis !
N'importe quoi !
C'est complètement faux !
Non, ça c'est vrai !
Nous avons déjà eu ce débat en commission, au terme duquel nous avons adopté l'amendement de Mme Guetté, contre l'avis du rapporteur pour avis et du Gouvernement. La discussion fut particulièrement intéressante à ce stade des travaux, notamment en ce qui concerne la saturation paysagère. Je me souviens avoir dit qu'il s'agissait d'une notion très floue, qui n'en était pas moins intéressante, précisément parce qu'elle correspondait à une réalité. Il se trouve que le rapporteur pour avis Cazeneuve propose un amendement de séance : d'un point de vue juridique, il n'est peut-être pas aussi bien conçu que le vôtre, madame Guetté, mais il a au ...
Voilà qui est dit !
Bravo !
Le débat sur le choix entre l'avis conforme et l'avis simple interviendra plus tard dans l'examen du texte.
Mais le texte concerne les énergies renouvelables. Comme plusieurs d'entre nous, je suis élue en Bretagne : elle dépend à 82 % des énergies qu'elle importe.
En hiver, nous connaissons des montées de charge qui mettent en péril le secteur agroalimentaire. Vous devez prendre conscience de ce que vous faites.
Cela résoudra certains des problèmes auxquels vous avez été confrontés dans vos régions et que nous souhaitons éviter à l'avenir grâce à ce projet de loi.
Nous aussi !
Alors soyez honnêtes, et n'utilisez pas des arguments fallacieux, voire de mauvaise foi, sur ce sujet auquel nous avons beaucoup travaillé : nous voulons la territorialisation, et nous allons la construire ensemble !
C'est souvent un piège avec le débat parlementaire : évoquer des éléments du texte par anticipation. Ici, il s'agit de l'article 12, dont nous avons longuement discuté lors de l'examen en commission.
Très bien !
Bien que nous partagions votre volonté d'être pleinement informés, nous ne voterons pas vos amendements : ils ne sont pas assez calés.
Je demande une suspension de séance.
Vous avez un micro !
Oui, nous reprendrons l'amendement après.
Merci !
Très bien !
Il a raison !
Nous ne voterons évidemment pas en faveur de l'adoption de ces amendements, quand bien même le terme « géobiologie » n'y figure plus. En effet, comme l'a rappelé M. Bolo, l'Opecst a publié un rapport sur le sujet, que vous pouvez consulter : nous, nous faisons le choix de la science ! Seule l'investigation scientifique nous permettra d'avancer sur ces sujets. Si des problèmes se posent effectivement quelques élevages, on n'en a pas encore identifié les vraies raisons.
Quoi qu'il en soit, il ne faut pas que cette mesure figure dans la loi, car elle entraînerait une décélération des projets, ou pourrait servir de prétexte pour ne pas avancer. Nous voterons donc contre ces amendements.
Je demande une suspension de séance !
Tout à fait !
Excellent !
Oui !
Il faut évidemment prendre en considération les spécificités et les attentes des territoires ultramarins, sachant que la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte de 2015 leur fixe un objectif d'autonomie énergétique. Mais il y a des modifications à apporter à certaines des mesures que nous votons dans le cadre de projet de loi pour les adapter à ces territoires.
On a déjà voté des normes de construction !
Sans préjuger de ce que nous dira Mme la ministre, il faut être prudents. Nous sommes tous d'accord pour accélérer, c'est incontestable, mais nous pourrions être amenés à prendre des décisions dont nous ne mesurons pas l'impact. A-t-on les capacités de le faire ? N'est-on pas dans la surenchère pour se donner bonne conscience ?
Attention, nous y avons déjà réfléchi en commission. En l'état, le groupe Renaissance ne votera pas ces amendements. Nous ne souhaitons pas réintroduire l'article 11 ter et nous avons déjà expliqué les raisons de ce refus. Mme la ministre pourra à nouveau exposer tous les arguments.
Exactement !
Exactement !
Bravo, c'est très clair !
Ce n'est pas la même nature !
Exactement !
Comme cela a déjà été souligné, notre pays fait face à une double menace : le dérèglement climatique et un risque de rupture d'approvisionnement énergétique. Les effets du dérèglement climatique sont déjà visibles dans nos territoires, à travers les canicules successives, les incendies à répétition, la raréfaction des ressources en eau et la disparition d'une partie de notre biodiversité. La guerre en Ukraine et ses conséquences géopolitiques ont bouleversé les circuits d'approvisionnement des produits énergétiques fossiles. Ce nouveau contexte international valide le cap fixé par le Président de la République dès février 2022, ...
…et simplifier le cadre juridique et administratif des projets d'énergies renouvelables. En effet, nos procédures d'installation sont deux fois plus longues que celles de nos voisins européens : en France, elles durent cinq ans pour construire un parc solaire ne nécessitant que quelques mois de travaux, sept ans pour un parc éolien, et dix ans pour un parc éolien en mer. La France a présenté un plan d'accélération des énergies renouvelables, qui s'appuie sur un volet réglementaire – que vous avez rappelé, madame la ministre – et un volet législatif – le projet de loi dont nous débutons l'examen, et qui tend à mobiliser quatre leviers. ...
Je ne voudrais pas qu'à ce stade des débats, nous nous enlisions en fixant des objectifs successifs introduits par voie d'amendement sur tel ou tel type d'énergie renouvelable : cela n'aurait aucun sens. Ce texte n'a pas pour vocation de fixer des objectifs : cela sera fait dans le cadre de la PPE, comme cela a été rappelé. Les consultations relatives à la programmation pluriannuelle de l'énergie sont en cours : allez dans vos circonscriptions et vous le constaterez – j'étais, vendredi, dans un lycée de ma circonscription où des travaux très intéressants ont été menés afin de contribuer à la définition de la PPE et au mix énergétique ...
En ce qui concerne la géothermie de moyenne surface, il n'y a pas de sujet majeur, mais plutôt des enjeux de financement pour les ménages : elle coûte trop cher et il faut trouver un système d'aides. Nous avions déposé un amendement qui a été jugé irrecevable, c'est normal, visant à accompagner les ménages qui souhaiteraient s'équiper. En outre, la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a réformé le code minier, et abordé plusieurs de ces sujets. Ce n'est donc pas parce que la géothermie n'est pas explicitement évoquée dans ce texte que nous ne voulons pas donner la ...
Les amendements que vous défendez tendent à imposer un moratoire sur les éoliennes. C'est entendu, vous n'aimez pas les éoliennes.
Certains d'entre vous ont assisté aux travaux des commissions, notamment des réunions de concertation, aux côtés de la ministre. Vous ne pouvez pas nier que les maires sont au cœur du dispositif de territorialisation ; ils donneront leur avis sur les zonages. Il y aura donc un double avis conforme des maires.