Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi visant à la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie ; Discussion de la proposition de loi constitutionnelle tendant à la création d'une commission permanente aux collectivités terr...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-et-une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, jeudi 2 mai, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode ; Discussion de la proposition de résolution portant sur l'usage de la langue française aux Jeux olympiq...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise ; Discussion de la proposition de loi visant à accélérer et à contrôler le verdissement des flottes automobiles. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise ; Discussion de la proposition de loi visant à accélérer et à contrôler le verdissement des flottes automobiles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures, en salle Lamartine : Débat sur le thème : « La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales » ; Débat sur le thème : « Quel grand plan pour l'emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l'assurance chômage ? ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole ; Discussion de la proposition de loi constitutionnelle pour un article 49 respectueux de la représentation nationale ; Discussion de la propositi...

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discuss...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements ; Discussion de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 5 mars, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; Discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative ; Discussion de la proposition de lo...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; Discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative ; Discussion de la proposition de loi visant à allo...

Prochaine séance, lundi 22 janvier, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « L'état de la psychiatrie en France » ; Débat sur le thème : « L'instrumentalisation politique des élections des parents d'élèves dans les conseils d'école ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le gouvernement du royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prév...